Mentions légales

Mentions Légales : Société Avantages

 

Publication :

 

Le site internet www.societe-avantages.fr est édité par la SARL Société d’@vantages dont le siège social est :

Aprolis IV, 3 Rue l’étoile du matin

44600 Saint Nazaire

France

Immatriculé au RCS de Saint Nazaire sous le n° : 519 732 820 00013

 

Réalisation & Conception :

 

Le site a été réalisé par la société d’@vantages, tous droits réservés ©.

 

Hébergement :

 

L’hébergement du site est réalisé par 1&1 Internet.

1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex, Tél : 0970 808 911

 

Droits d’auteurs

 

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, textes, présentation, pictogrammes, photos, l’organisation ,conception du site sans autorisation écrite préalable de la Société d’@vantages ©.

 

Données personnelles

 

Le Site Internet est conforme aux législations françaises et européennes relatives à la protection de la vie privée et des données personnelles en vigueur et a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés sous le numéro « en cours ». Sauf avis contraire de votre part, la Société d’@vantages et le site www.avantages-web.com peut être amené à communiquer les informations vous concernant à des partenaires professionnels, à ses filiales et a son réseau commercial à des fins de prospection commerciale. Le caractère obligatoire des informations recueillies par l’intermédiaire des formulaires est toujours signalé. Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de Télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant, les faire rectifier ou supprimer le cas échéant en s’adressant à :

Société d’@vantages

Aprolis IV, 3 Rue l’étoile du matin

44600 SAINT NAZAIRE CEDEX

Ou par mail : contact@societe-avantages.fr

 

Décharge de responsabilité

 

Alors que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, La Société d’@vantages ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. La Société d’@vantages n’est tenue que d’une obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent à son site internet.

Par ailleurs, l’usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de notre site vers d’autres serveurs, serveurs sur lesquels La Société d’@vantages n’a aucun contrôle.

 

Accès au site Internet

 

L’accès au Site est possible 24 heures sur 247 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de la Société d’@vantages et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.